SAP ABAP IMG Activity OHAF0812 (Define Absence Quotas)
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☛ SAP_HRCFR (Software Component) Sub component SAP_HRCFR of SAP_HR
   ⤷ PY-FR (Application Component) France
     ⤷ P06C (Package) HR Customizing: France
IMG Activity
ID OHAF0812 Define Absence Quotas  
Transaction Code S_AHR_61009598   IMG Activity: OHAF0812 
Created on 19981221    
Customizing Attributes OHAF0812   Define Absence Quotas 
Customizing Activity OHAF0812   Define Absence Quotas 
Document
Document Class SIMG   Hypertext: Object Class - Class to which a document belongs.
Document Name OHAF0812    

The compensation paid by employer to employee for non-productive time is a percentage of his gross salary. This compensatory percentage depends on the employee's duration of absence and seniority.

Scope of employer's compensation (continued pay):
Compensation based on monthly payment agreement dated December 10, 1977 applies to employees with over 3 years' seniority in the company

  • as of the first day of absence in the event of a work accident or occupational illness (excluding accidents on the way to/from work).
    • as of the eleventh day of absence in all other cases.
  • For 30 days, the employee is entitled to 90% of his gross pay. After this period, the guarantee is fixed at 2/3 of the gross pay, for a new period of 30 days.
  • Ces durées d'indemnisation sont majorées de 10 jours par période entière de cinq ans d'ancienneté, sans que chacune d'elle puisse excéder 90 jours.

Cette étape de travail vous permet :

  1. de déterminer les conditions d'ouverture des droits à l'indemnisation de l'absence et la durée de l'absence en définissant des contingents d'absences
  2. de sélectionner l'infotype dans lequel vous souhaitez lire la date d'entrée de votre salarié afin de calculer son ancienneté :
    • l'infotype Mesures (0000)
    • l'infotype Dates de gestion (0041)
      Si vous utilisez cet infotype, indiquez également le numéro de la date technique.
    • l'infotype Eléments du contrat (0016)
      Si vous utilisez cet infotype, sélectionnez Première date d'entrée ou Date d'entrée dans le groupe en fonction de vos besoins.
  3. de paramétrer la génération des rubriques de paie qui permettent la valorisation des absences en fonction des taux d'indemnisation correspondants
    Affectez la règle de valorisation correspondante à à chaque contingent d'absences.

Example

Type d'absence    SAL    SAL    SAL

Ancienneté    36    36    36

N° séquentiel    1    2    3

Droit en jours    30    30    999

Contingent    M1    M2    00

Non indemnisation            X

  • La valeur 36 de la zone Ancienneté indique que cette tranche d'indemnisation est soumise à une condition d'ancienneté de 36 mois.
  • La valeur 1 de la zone Numéro séquentiel indique que cette tranche d'indemnisation est la première qui s'applique.
  • La valeur 30 de la zone Droit en jours indique que la durée de cette tranche d'indemnisation est de 30 jours.
  • Au Code contingent M1, M2 doit correspondre une règle de valorisation. La valeur du code d'absence ne doit jamais être égale à '**', qui correspond à la carence (absence d'indemnisation).
  • La zone Code de regroupement permet de regrouper plusieurs contingents. C'est le cas lorsqu'on a deux types d'absences distincts, par exemple accident et maladie, auxquels correspondent des durées d'indemnisation distinctes et des pourcentages de maintien du salaire différents.
    Si l'on veut les regrouper lors du dénombrement des indemnités déjà versées pendant une période qui précède l'absence, il faut utiliser cette zone (à un caractère) en attribuant à chaque contingent le même code de regroupement.
  • La case non indemnisation doit être cochée pour indiquer au système que le contingent que vous définissez correspond à une absence non indemnisée (par exemple si le salarié est en fin de droit).

Requirements

Standard settings

Les valeurs sont livrées en standard.

Recommendation

Activities

  • Paramétrez pour chaque type d'absence les différents contingents associés aux tranches d'indemnisation.
  • Indiquez pour chaque modificateur du maintien de salaire l'infotype sélectionné et le type de date que vous souhaitez utiliser.
  • Affectez à chaque code de tranche d'indemnisation une règle de valorisation.

Business Attributes
ASAP Roadmap ID 204   Establish Functions and Processes 
Mandatory / Optional 1   Mandatory activity 
Critical / Non-Critical 1   Critical 
Country-Dependency I   Valid for countries specified 
Customizing Attributes Country Key Country Name
OHAF0812 FR France
Assigned Application Components
Documentation Object Class Documentation Object Name Current line number Application Component Application Component Name
SIMG OHAF0812 0 HLA0009677 Absences 
Maintenance Objects
Maintenance object type C   Customizing Object 
Assigned objects
Customizing Object Object Type Transaction Code Sub-object Do not Summarize Skip Subset Dialog Box Description for multiple selections
T554Q S - Table (with text table) SM30 F01 Assign PCR for Valuation of Quotas 
V_T5F2A V - View SM30 F01 Define Absence Quotas 
V_T5F2B_C V - View SM30 F01 Set Parameters for Calculating Employee Seniority 
History
Last changed by/on SAP  20040427 
SAP Release Created in